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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.S.D
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MONDIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIVAL
G.S.D. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94505594
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque MONDIVAL

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) G.S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.S.D domicilié(e) 4 rue Moncey, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 323 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIS CONSULT Maître Lucien Peczynski - France.

La marque MONDIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIVAL est expirée depuis le 9 février 2004.

G.S.D a également déposé les autres marques suivantes : CLIP , CHAMBORD


G.S.D. Société anonyme - 4 rue Moncey, 75009 PARIS - France - SIREN 345323844


LEGIS CONSULT Maître Lucien Peczynski - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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